Formation: L’EXPLOITATION DE CIMETIÈRES formation fiscale spécialisée – taxes à la consommation

1) Première partie de la formation: 9h00 12h00 et 13h00 à 14h00.

Objectifs généraux:

– Consolider les connaissances en matière d’application des taxes à la consommation (TPS et TVQ).
– Identifier le statut à titre d’organisme de bienfaisance (OB) ou d’organisme à but non lucratif (OBNL).
– Connaitre les responsabilités et les obligations fiscales relatives à l’exploitation de cimetières.

Sujets abordés lors de la présentation:

– Définitions fiscales applicables au domaine.
– Principales fournitures (ventes) réalisées par les OB et les OBNL.
– Règles concernant l’inscription aux taxes à la consommation.
– Déclaration et demande de remboursement de taxes.

2) Deuxième partie de la formation: Panel de gestionnaire.

Vous avez une question quant à la gestion de votre cimetière ? Ce sera le meilleur temps pour rencontrer des gestionnaires de cimetières de grande expérience et pouvoir échanger avec eux.

L’adresse :

1442 rue des Pionniers, Lévis (secteur St-Nicolas) G7A 4L6

Sortie 305, Autoroute 20, prendre route Lagueux Nord jusqu’au bout, à gauche sur Marie-Victorin, prendre la 2è rue à droite : rue de St-Nicolas. L’église est au bout de la rue, un peu à gauche et le stationnement est juste devant l’église.

Un repas sera servi entre 12h et 13h – SVP nous aviser par courriel si vous avez des restrictions alimentaires.